Informations légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site est édité par Rhénane Voyages, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Strasbourg.
- Siège social : 18 quai des Bateliers, 67000 Strasbourg, France
- SIRET : 799 218 470 00023
- RCS Strasbourg : 799 218 470
- TVA intracommunautaire : FR 78 799218470
- Téléphone : 03 88 76 40 22
- Email : [email protected]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Étienne Wolff, en qualité de gérant de Rhénane Voyages.
3. Immatriculation & garanties (tourisme)
- Immatriculation au registre des opérateurs de voyages : IM067200013 (Atout France, 79/81 rue de Clichy, 75009 Paris).
- Garantie financière : APST, 15 avenue Carnot, 75017 Paris.
- Assurance RCP : Groupama Grand Est, 101 route de Hausbergen, 67012 Schiltigheim.
- Activité régie par le Code du tourisme (articles L211-1 et suivants).
4. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419 — Tél. 1007.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, mise en page, marque « Rhénane Voyages ») est protégé au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
6. Responsabilité
Les tarifs et disponibilités des voyages de groupe sont indicatifs et confirmés uniquement par un devis nominatif. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'erreur typographique ou d'indisponibilité temporaire du site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Strasbourg seront seuls compétents.